Raphaël Gérard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049394024(source JORF)
désignation
10 Avril 202410/04/2024
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049394024(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 202410/04/2024
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049386849(source JORF)
désignation
09 Avril 202409/04/2024
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049386849(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 202409/04/2024
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
désignation
29 Novembre 202329/11/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048474482(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 202329/11/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048374498(source JORF)
désignation
08 Novembre 202308/11/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048374498(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 202308/11/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048368357(source JORF)
désignation
07 Novembre 202307/11/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048368357(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 202307/11/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048219230(source JORF)
désignation
18 Octobre 202318/10/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048219230(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 202318/10/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048211604(source JORF)
désignation
17 Octobre 202317/10/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048211604(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 202317/10/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047055877(source JORF)
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047055877(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202326/01/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047026160(source JORF)
désignation
24 Janvier 202324/01/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047026160(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 202324/01/2023
De: Raphaël Gérard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Raphaël Gérard
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046447729(source JORF)
désignation
20 Octobre 202220/10/2022
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046447729(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 202220/10/2022
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046442751(source JORF)
désignation
19 Octobre 202219/10/2022
De: Raphaël Gérard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046442751(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 202219/10/2022
De: Gérard Raphaël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Raphaël Gérard
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Groupe:
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043814856(source JORF)
nomination
21 Juillet 202121/07/2021
De: Raphaël Gérard
Objet:
mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme, et les réponses à y apporter
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043070672(source JORF)
nomination
28 Janvier 202128/01/2021
De: Gérard Raphaël
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038822597(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038813413(source JORF)
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Raphaël Gérard
LAREM
Objet:
Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
Groupe:
Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de guadeloupe et de martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038649631(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Raphaël Gérard
Objet:
membre titulaire
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038201280(source JORF)
désignation
06 Mars 201906/03/2019
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Raphaël Gérard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037400056(source JORF)
composition
14 Septembre 201814/09/2018
De: Raphaël GERARD
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la formulation de propositions permettant de préserver et de développer en France les métiers d'art et du patrimoine vivant
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet la formulation de propositions permettant de préserver et de développer en France les métiers d'art et du patrimoine vivant
JORFTEXT000037047397(source JORF)
charge
12 Juin 201812/06/2018
De: Raphaël Gérard
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036013318(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Raphaël Gérard
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035880600(source JORF)
désignation
26 Octobre 201726/10/2017
De: Raphaël Gérard
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035169210(source JORF)
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Raphaël Gérard
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Gérard Raphaël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CHARENTE-MARITIME
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Gérard Raphaël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CHARENTE-MARITIME
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.